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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 21/SPM du 4/08/1986 portant application des règles techniques pour la conception et la réalisation d’étanchéité des toitures en zone saharienne.
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Arrêté ministériel N° Arrêté interministériel N° 32/SPM du 15/12/1986 portant approbation du règlement technique des installations intérieures de gaz dans les habitations.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 234/SPM du 21/10/1987 portant application des recommandations techniques pour la production et la mise en œuvre des blocs de terre stabilisées.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N°43/SPM du 14/02/1988 portant modification des zones d’application des règles techniques pour la conception et la réalisation d’isolation et d’étanchéité des toitures en zone saharienne.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 106 du 24/10/1988 portant approbation du document technique réglementaire sur les charges permanentes et charges d’exploitation.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 60/SPM du 07/11/1988 portant approbation du document
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 105/SPM du 07/11/1988 portant approbation du règlement parasismique algérien (R.P.A.88).
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 59/SPM du 08/11/1988 portant approbation des recommandations pour la construction en plâtre.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 640/SPM du 13/11/1990 portant approbation du document technique réglementaire sur les règles d’exécution des travaux d’ouvrages en béton armé.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 64/SPM du 13/11/1990 portant document technique réglementaire sur les règles d’exécution des travaux de construction de parois et murs en béton banché.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 64/SPM du 13/11/1990 portant document technique réglementaire sur les règles d’exécution des travaux de construction de parois et murs en béton banché.
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Arrêté ministériel N° Arrêté N° 639/SPM du 18/11/1990 portant approbation du document technique réglementaire sur les règles de conception et de calcul des parois et murs en béton banché.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 307/SPM du 17/10/1991 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles d’exécution des travaux de terrassement pour bâtiment.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 308/SPM du 17/10/1991 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de calcul des fondations superficielles.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 309/SPM du 17/10/1991 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux recommandations techniques pour la réparation et le renforcement des ouvrages.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 305/DCMH du 10/06/1992 portant approbation du document technique réglementaire relatif à la dénomination des sols et des roches.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 305/DCMH du 10/06/1992 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux méthodes de sondages et d’essais des sols.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 305/DCMH du 10/06/1992 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux méthodes de sondages et d’essais des sols.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 05/DCMH du 29/12/1993 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux règles de conception et de calcul des structures en béton armé CBA 93.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 42/DCMH du 14/08/1994 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux méthodes de calcul des fondations profondes.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 42/DCMH du 14/08/1994 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux méthodes de calcul des fondations profondes.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 01/SPM/MH du 07/02/1996 modifiant et complétant l’arrêté au règlement parasismique Algérien (RPA).
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 09/SPM/MH du 24/07/1996 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux travaux d’étanchéité des joints dans les constructions préfabriquées en grands panneaux.
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Arrêté ministériel N° Arrêté ministériel N° 10/SPM/MH du 24/07/1996 portant approbation du document technique réglementaire relatif aux travaux de sondages et d’essais de sol.
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Arrêté ministériel N° Décret n° 86-208 du 19 Août 1986 Décret n° 86-208 du 19 Août 1986 Portant création de l'Organisme national de Contrôle Technique de la Construction de l'Est (C.T.C-Est).
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